Mentions légales
L'utilisation du site heat-sight.com est soumise au respect des mentions légales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces mentions légales d'utilisation.
Éditeur du site
Heat Sight SRL (en cours de constitution)
Siège social : [adresse à compléter], Belgique
N° d'entreprise (BCE) / TVA : [à compléter]
Email : legal@heat-sight.com
Hébergement
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : netlify.com
Propriété intellectuelle
Le site heat-sight.com, sa structure, ses textes, éléments graphiques, logos et la marque « Heat Sight » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur belge. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Heat Sight SRL, est strictement interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site ont une vocation informative et commerciale (B2B). Heat Sight SRL ne saurait être tenue responsable d'une utilisation non conforme des informations présentées, ni des décisions prises sur la seule base du contenu du site. Les tarifs mentionnés sont donnés à titre indicatif. Heat Sight SRL décline également toute responsabilité quant au contenu des sites tiers accessibles via les liens hypertextes présents sur ce site.
Informations transmises
Les utilisateurs s'engagent à ne transmettre via ce site aucune information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information susceptible d'entraîner une responsabilité civile ou pénale en vertu du droit belge applicable.
Piratage
Toute tentative ou action de piratage du site heat-sight.com est passible de poursuites judiciaires devant les tribunaux de l'arrondissement judiciaire compétent en Belgique.
Données personnelles & cookies
Les données collectées via ce site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679). Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Liens hypertextes
Heat Sight SRL autorise la création de liens vers la page d'accueil du site sans demande préalable. Toute technique de framing ou d'inclusion partielle du site dans un autre site tiers est interdite sans autorisation écrite préalable.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire compétent en Belgique.